Déposée le 15 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'OBLIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L"OBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'OBLIQUE domicilié(e) 15 Rue Albert Einstein,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2218538) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 626 360 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2218538) - 69448 - France.
La marque L"OBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OBLIQUE Société par Actions Simplifiée - 15 Rue Albert Einstein,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2218538) - 69100 - France - SIREN 378626360
CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2218538) - 69448 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301816 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346910 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301817 - Publication au BOPI 2000-06-13
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218538 - Publication au BOPI 2002-03-28
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Dossiers, chemises et autres articles en papier ou en carton pour le classement des documents.Meubles de classement, meubles de bureau
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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